samedi 10 décembre 2011

STS et l'innovation linguistique : le dernier communiqué à la loupe

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Ainsi, STS qui avait annoncé le 20 mai un CA et un résultat prévisionnel pour 2011 de respectivement 115 M€ et 4 M€, dont 40% à réaliser sur le premier semestre, vient d'annoncer 38 M€ de CA, et 16,8 M€ de pertes. Cela peut surprendre. Mais le plus surprenant est encore la teneur de leur communiqué. Qui vaut une petite explication de texte, tant sa créativité linguistique tend à égaler la créativité comptable du Groupe.

Communiqué de Presse
Boulogne Billancourt, le 5 décembre 2011


1. COMPTE DE RESULTAT SEMESTRIEL CONSOLIDE AU 30 JUIN 2011

en K€ STS Group



Voir note 2.1
Retrait.

Plateformes

Voir note 2.2
Risc Group




Voir note 2.3
STS Consolidé

6 mois

30 Juin 2011
Chiffre d'affaires 21 961 -4 941 21 303 38 322
         
Résultat d'exploitation 997 -5 108 -1 891 -6 002
Résultat avant amort. Survaleurs 672 -5 108 -585 -5 020
Dotations aux amort, des survaleurs 475   243 719
Dotations aux dépréciations des survaleurs   11 547   11 547
Résultat  Net 197 -16 655 -828 -17 286
Part des minoritaires -12 0 416 405
         
Résultat Net part du groupe 185 -16 655 -412 -16 881
Chiffres non audités        

2. FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE

2.1 STS Group

Sur la période, STS a cédé pour 9 M€ de licences dans le cadre de la création de 6 nouvelles plateformes de confiance numérique (en Amérique du Sud, en Suisse et au Vietnam).
Le nombre de plateformes de confiance numérique créées au 30 juin 2011 s’élève à 36.
La direction estime disposer d’un réseau mondial de plateformes quasi complet et a en conséquence décidé fin juin 2011 de stopper le développement de nouvelles plateformes pour donner la priorité au décollage commercial de chacune d’entre elles (voir note 2.2).

Cet objectif commercial va s’accompagner d’une optimisation du support technique dédié à ces plateformes (7/7j et 24/24h) nécessaire compte tenu de leur dispersion géographique.


Ouille! Des équipes 7/7j et 24/24h? Même en "optimisant", cela va rester cher en salaires.

DEAL IT, la société de financement du groupe a vraiment lancé son activité sur le semestre, à la fois en finançant les offres internes du groupe (STS / Risc Group / Risc Group IT Solutions), essentielles pour la trésorerie consolidée, mais aussi à l’extérieur du groupe, avec le redéploiement de l’activité historique de financement.

Alors là, j'ai cru avoir perdu la mémoire. Mais non. Deal It est bien une filiale à 100% du groupe. Donc que Deal It finance ou pas les offres internes du Groupe, en comptes consolidés, cela ne change pas un sou à la trésorerie consolidée. Qu'est ce qu'il nous raconte?
Et puis c'est quoi ce redéploiement de l'activité historique de financement? Deal It a été achetée l'an dernier, le 20 avril 2010. C'est ça, une activité "historique"?

DEAL IT apporte au groupe une souplesse importante dans la gestion de sa trésorerie, avec sa capacité de financement de contrats.
Ainsi, le groupe a décidé de constater le chiffre d’affaires de certaines filiales INBOX au fil de l’eau (Allemagne dans le périmètre Risc, Suisse et Espagne dans le périmètre STS) afin d’être à terme beaucoup moins exposé à la dangerosité du modèle de vente historique. Mais ces contrats n’en restent pas moins financés par DEAL IT, ce qui n’affecte pas la trésorerie des sociétés en question.
En ce sens, la décision d’étaler les produits de certaines filiales INBOX pèse pour près de -3 M€ dans le résultat d’exploitation au 30 juin 2011.


Alors là, j'en reste sans voix. Moi qui pensait que Inbox au moins (à défaut des JV) facturait déjà au fil de l'eau! Donc, ils facturaient par avance, sans relation avec les prestations réellement effectuées, et ils annoncent que désormais, la France et quelques autres pays ou filiales vont continuer à être exposés à la "dangerosité du modèle de vente historique?"? Tu m'étonnes que c'est dangereux. Cela serait même pas très légal que cela ne m'étonnerait pas. Parce que c'est super dangereux, en effet.

De même, DEAL IT permet au groupe de financer par avance certains de ses contrats clients, ce qui apporte une flexibilité importante en termes de gestion de trésorerie.
Pardon? Ils vont nous faire quoi, là? Deal It va aller emprunter sur la base de contrats futurs? Avant que les factures soient établies? Je dois mal comprendre. Parce que jusque là, le principe c'était bien de financer les achats des clients en avance sur les versements attendus, mais sur la base de factures. Ils vont anticiper encore plus?

Bien que revendant les contrats sans recours aux organismes de financement, DEAL IT ne reconnait pas un résultat de l’ordre de +1,2 M€ au 30 juin 2011. Ces 1,2 M€ s’ajoutent aux 3M€ mentionnés ci-dessus.

Ah, nous y voilà! Pour ceux qui l'ignorent, un "contrat sans recours", cela veut dire que Deal it déclare à son refinanceur : "Monsieur le Banquier, notre client nous doit tant, on vous vend sa créance, et débrouillez-vous avec lui si il ne paye pas". Et il arrive le banquier réponde "OK, mais on vous achète les factures à x% en moins de leur valeur, plus les intérêts habituels". Pratique courante. Sauf que combiné avec le paragraphe plus haut, cela veut dire que le banquier en question risque de rapidement faire la tête si le client lui annonce qu'il n'a pas l'intention de passer commande de la totalité des sommes tout de suite...

Et puis le coup des 1,2 M€ non reconnus qui s'ajoutent au 3 M€, c'est une coup de maître en matière de langue de bois. Cela veut dire : bien qu'on ait vendu nos "papiers/factures?" au banquier, bien qu'il ait promis de ne pas se retourner contre nous en cas de pépin, on s'est quand même débrouillé pour perdre 1,2 M€. Parce que "ne pas reconnaitre un résultat" dans la novlangue STS, en français courant cela signifie avoir fait une perte du même montant. Et que le terme "ajouter" ne trompe personne, il s'agit bien d'ajouter des pertes aux pertes.

En janvier 2011, STS a également fait l’acquisition de la société CODASYSTEM, qui apporte au portfolio du groupe un nouveau produit de photo numérique certifiée, dont la commercialisation a été lancée par tous les pôles de vente sur le second semestre 2011.

Mmh, ils devaient certainement avoir une bonne raison d'attendre 6 mois avant de lancer la commercialisation? Curieux.


2.2 Plateformes de confiance numérique


Selon les accords signés avec les partenaires, STS détient entre 30 et 49 % des plateformes, et à ce titre, consolide ces plateformes par mise en équivalence. En conséquence, le chiffre d’affaires réalisé par le biais de la vente des licences est neutralisé en consolidation à hauteur du pourcentage de détention, soit un montant de -4.941 K€ sur le 1er semestre 2011.

Donc STS n'a toujours assaini complètement la situation, et enregistre toujours en chiffre d'affaires les nouvelles créations de JV, pour la part du co-contractant...

Parallèlement, une dépréciation de -11.547 K€ a été constatée au 30 juin 2011 sur la valeur des titres ou créances sur les 30 plateformes détenues au 31 décembre 2010.
Afin de se conformer au règlement 99-02, les valeurs activées au bilan consolidé au titre des plateformes font l’objet d’un test de dépréciation semestriel réalisé par un cabinet indépendant. Ce test a donné lieu a la constatation de cette provision pour dépréciation de -11,5 M€, sans effet de trésorerie, concentrée sur 4 plateformes 2009, dont le démarrage est décalé (8 M€) et sur 4 autres plateformes sud américaines, pour lesquelles l’augmentation des taux d’actualisation liée à la crise financière mondiale, a entraîné une baisse significative de la valeur d’usage.

Traduire : on avait enregistré des CA et des valorisations sur la base de business plans super-optimistes, mais cela commence à se voir...Et on n'a pas réussi à négocier plus bas que 11,5 M€ de pertes...
(Ceci dit, il y a de la marge, puisque les JV à la dernière clôture étaient encore évaluées pour 88 M€. Plus que 76,5 + les 5 millions d'euros de cette année = 81.5 M€ restant à amortir. Croisons les doigts...)

L’ensemble de ces retraitements sur les plateformes n’a pas d’effet en trésorerie.

Cela va faire une belle jambe aux actionnaires qui sont rentrés sur le titre en fonction des PER, donc des résultats, et pas de la trésorerie.

Au 30 juin 2011, 6 plateformes sur les 36 créées ont déjà commencé à facturer. Elles sont 9 au 30 novembre 2011 et seront au moins 15 d’ici juin 2012.
A titre d’exemple, la plateforme Erynnis en Belgique (créée en 2009) et la plateforme DTS au Maroc (créée en 2010 et relancée en 2011 avec un nouveau partenaire) ont signé des contrats portant sur un chiffre d‘affaires total de 1,5 M€.


Rappel : 10 de ces JV avaient été créées entre 2008 et 2009. Plus de deux ans après, elles ne facturent encore pas toutes. C'est long, comme délai de commercialisation.



2.3 Risc Group

Après un bon semestre de reprise d’activité de juillet à décembre 2010, Risc Group a réalisé un 1er semestre 2011 en deçà des objectifs, notamment au niveau du volume des ventes, mais ce phénomène était en partie attendu et les mesures correctives ont déjà été mises en place.

Aïe, toujours mes problèmes de mémoire. Que disaient-ils donc, en mai dernier? Ceci : "Lancés au cours du 1er trimestre 2011, Risc Group a d’ores et déjà vendu pour 200K€ de contrats « confidence services » et ce chiffre devrait fortement augmenter au cours des prochains trimestres en raison de l’extension de cette offre à Risc Group IT Solutions. La restructuration est désormais terminée :
Nous attendons le décollage commercial de Risc Group IT Solutions qui, à son tour, vient de gagner le marché de..bla bla bla"
Bref, STS avait fixé des objectifs et s'attendait à ce que les objectifs ne soient pas tenus. Logique, non?

Sur le pôle INBOX,
les ventes ont été affectées à partir d’avril 2011 par une baisse de la marge de reconduction des contrats de l’ordre de 50%, compte tenu de la décision prise en 2008 de passer la durée des contrats de 48 à 60 mois. Ce phénomène sera subi jusqu’au printemps 2012. afin de produire des comptes plus prudents et d’améliorer la récurrence des revenus sur la durée, il a été décidé de commencer en Allemagne à comptabiliser les contrats au fur et à mesure de leur exécution, ce qui a pénalisé le chiffre d’affaires et le résultat de l’exercice d’un montant de l’ordre de -500K€ par rapport au mode historique de comptabilisation de la cession du produit à l’installation.


Nous y revoilà. 4 ans de CA étaient donc enregistrés d'un seul coup.


La direction travaille pour 2012 sur l’évolution du modèle économique du pôle INBOX, avec l’objectif d’augmenter la récurrence des revenus.
Ben oui, la fuite en avant, cela ne peut pas durer l'éternité.

Sur le pôle IT Solutions,
Risc Group IT Solutions a subi sur les 18 derniers mois une baisse de son chiffre d‘affaires liée au phénomène d’attrition de contrats constatée en 2009/2010. La remise à niveau technologique réalisée en parallèle a permis de résoudre ces problèmes de qualité et le retour à la normale constaté depuis a permis le redémarrage des ventes, avec notamment en mai 2011 la signature d’un contrat de 3 M€ sur 3 ans avec la Direction Générale de la Modernisation de l’Etat (DGME). Concrétisation de ce retour au premier plan, Risc Group IT Solutions vient de se voir décerner le prix du meilleur « Cloud privé externe » lors des trophées du Cloud Computing 2011.


Vous avez dit "attrition de contrats"? Vite, un Littré!

ATTRITION - 1. Terme de physique. L'action de deux corps durs qui se frottent et s'usent. "Les métaux, quelque attrition qu'ils puissent éprouver, n'attirent point les corps minces à eux". [Voltaire, Feu, I, III, 5]

En chirurgie, écorchure superficielle résultant d'un frottement. On a appelé aussi attrition le plus haut degré de la contusion, l'écrasement d'une partie quelconque.

2 Terme de théologie. Regret d'avoir offensé Dieu, causé par la crainte des peines. "Dire que la contrition soit nécessaire, et que l'attrition toute seule ne suffit pas avec le sacrement". [Pascal, Les provinciales]

Que le premier qui a compris lève le doigt.

Le pôle IT Solutions, avec une nouvelle équipe de direction mise en place sur les 12 derniers mois, va capitaliser sur cette reconnaissance technologique pour accentuer sa visibilité sur le marché et améliorer son approche commerciale.
YES! Nouvelle équipe de direction = reconnaissance technologique !

Les deux pôles vont également s’appuyer sur les ventes de produits de confiance numérique développés par STS Group : sur INBOX, depuis juin 2011, plus de 700 K€ de contrats du nouveau produit « Confidence Services » ont déjà été vendus par les équipes commerciales, alors que IT Solutions est de son côté consulté pour soumissionner sur plusieurs projets de confiance numérique de taille très significative.



3. TRESORERIE ET SITUATION FINANCIERE

Le groupe disposait au 30 juin 2011 d’une trésorerie de 6,4 M€ pour une dette financière de 31,8 M€ contre une trésorerie de 13,2 M€ et une dette financière de 34,8 M€ au 31 décembre 2010.


Decode : il faut croiser les doigts que la dette financière soit à long terme. Ou vérifier dans les comptes.

En octobre 2011, le groupe a remboursé les dettes financières de Risc Group IT Solutions (6,8 M€ au 30 juin 2011) en cédant un bloc de contrats clients de Risc Group IT Solutions pour un montant de 13 M€ (soit un cash in net de 6,2 M€ (dont 2 M€ bloqués remboursables sur la durée des contrats). Depuis le 31 décembre 2010, le désendettement bancaire non adossé à des contrats s’élève à 9M€.

Vente en bloc = ça urge. Cash net dont 2 M€ bloqués = ce n'est plus vraiment de la "cession sans recours".

A ce jour, la trésorerie disponible du groupe est de l’ordre de 10 M€, grâce à la cession d’un second bloc de contrats et la trésorerie bloquée de 4 M€ (dépôts remboursables au fur et à mesure des contrats).

Cela urge encore plus, et le banquier n'a plus confiance.





A cette occasion Bernard Calvignac, Président directeur général de STS group, souligne :

« Les 18 derniers mois ont été très riches et très denses pour toutes les sociétés du groupe.

Après la restructuration de Risc Group, nous terminons la nécessaire stratégie de diversification de STS vers le SAAS, qui s’appuie désormais sur un réseau mondial de plateformes quasi exhaustif et sur le savoir faire de Risc Group pour toucher le marché des PME.

Cette mutation de modèle économique impose un étalement des revenus qui sera bénéfique à moyen terme, mais qui génère des pertes à court terme. C’est la raison pour laquelle nous pondérons au mieux cette mutation : nous changeons radicalement le modèle sur les filiales de taille moyenne (Allemagne, Suisse, Espagne) alors que nous appliquons un changement beaucoup plus progressif sur les filiales plus importantes comme la France et la Belgique.

En conséquence, nos résultats semestriels sont impactés de ces changements de méthode, comme le seront nos résultats annuels.

Decode : 16 M€ de pertes au 1er semestre, et cela ne va pas s'arranger au second.


En contrepartie, nous continuons de financer ces contrats, notamment grâce à l’apport de DEAL IT, ce qui nous permet de ne pas dégrader notre niveau de trésorerie. Nous restons par ailleurs extrêmement vigilants sur l’analyse et le suivi de nos coûts d’exploitation.

A défaut de gagner de l'argent, nous allons Autocensuré

Les provisions constatées sur les plateformes sont le reflet de l’application stricte des règles comptables mais nous sommes confiants sur la capacité de chaque plateforme à devenir profitable : le changement de partenaire au Maroc montre par exemple qu’il est possible de « rebondir » rapidement. Ainsi, même les plateformes que nous avons été amenés à provisionner pour des raisons comptables sont à même de démarrer leur activité et de contribuer au développement futur. »
Ben oui, le changement de partenaire au Maroc, c'est une preuve! Vous n'en aviez jamais entendu parler? Mais faut-il vous rappeler ce que le dirigeant pense et dit des petits actionnaires?


Les comptes consolidés semestriels de STS Group au 30 juin 2011 (non audités) seront disponibles sur le site web de la société au plus tard le vendredi 9 décembre 2011.

Cerise sur le gâteau : STS Group devait présenter ses comptes au 31 octobre. Elle avait reporté une première fois la date au 25 novembre (la faute de Risc). Puis une seconde fois au 5 décembre. Et malgré cela, les Commissaires aux Comptes n'ont toujours pas certifiés les comptes. Savez-vous ce que cela veut dire? C'est que l'hiver risque d'être court.

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mercredi 2 novembre 2011

Technofirst et Saint-Gobain : un mensonge de Monsieur Carme

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Le PDG de Technofirst a réactivé récemment (en août) une vidéo dans laquelle il présente sa société. Au passage, il mentionne qu'il travaille avec Saint-Gobain, sur un vitrage capable de réduire le bruit dans la zone des basses fréquences, voire de "sonoriser des pièces".

Aujourd'hui, il indique dans une interview parue dans "Invest in Provence" :
Bien d’autres produits sont en cours d’amélioration et de pré-industrialisation comme le double vitrage Actif qui réduira considérablement les basses fréquences toujours audibles avec les isolations actuelles.


La poursuite d'une collaboration avec Saint-Gobain était étonnante, quand on sait comment C. Carme a associé Saint-Gobain à l'usurpation d'un brevet, et comment Saint-Gobain avait renoncé à tous droits hors France sur le même brevet.


Alors, il est possible que Technofirst travaille encore sur un tel produit. Même s'il n'a aucun droit sur la technologie qu'il avait déposée en France.

Mais laisser croire en réactivant une vieille vidéo qu'il travaille toujours avec Saint-Gobain, c'est un gros mensonge. Que Saint-Gobain Glass, contacté, a démenti. En affirmant :

Madame, Nous ne travaillons plus avec Technofirst depuis quelques années et donc aucun produit n'est prévu actuellement.


La réalité est-elle donc si sombre que Technofirst se sente obligé de faire état de collaborations inexistantes?

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mardi 1 novembre 2011

BELVEDERE : plebiscite du statut quo en AG

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Suite à l'AG qui s'est tenue hier, le constat est accablant. Rien de neuf. La Direction affiche toujours comme leitmotiv "Nos marques valent 1 milliard, la cession de deux d'entre elles nous permettra de nous désendetter". Fermez le ban.

Le tout sous les applaudissements des actionnaires, petits et gros, qui ont voté les résolutions proposées à 99%, selon le Journal Sud-Ouest. Une bonne partie d'entre eux étant représentée par le sulfureux mais finalement très servile Nicolas Miguet. Quand aux questions de Colette Neuville, plus combative, les insultes ont servi de réponse.

Quid de la reconstitution des capitaux propres, négatifs à 186 M€? Rien. Or si un jour Belvédère veut sortir de la situation de redressement judiciaire, il faudra bien envisager la question, après avoir remboursé les créanciers...

L'actuel PDG n'est plus très concerné d'ailleurs. Son portefeuille d'actions non gagées a fondu comme neige au soleil, et il tire un maximum de revenus de Belvédère et de ses filiales.

Pour une synthèse, lire l'article "Belvédère toujours sur la corde"

. Et bon courage aux salariés.

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lundi 31 octobre 2011

1855 - Un bref avis

Réponse à "Jajajo" :

Il ne s'agit pas d'une escroquerie à proprement parler, mais même à 0.09€, la société me parait beaucoup trop chère.

1. Attention aux extraits de comptes publiés sur Bourso : il ne s'agit pas de ceux validés par les CAC, mais de "comptes économiques", retraités à sa sauce par 1885.

2. Il faut avoir de très bons yeux pour trouver les comptes de la société sur son site, mais on y arrive. Manque de transparence de la société dans ses communiqués toutefois : ainsi, pour le CR de l'AG, elle publie la seule résolution concernant le remplacement d'un CAC, mais pas celle qui affiche le montant des pertes 2010, ni celles relatives aux AK autorisées.

3. Beaucoup de conventions règlementées avec une société-soeur, Chartrons. C'est la porte ouverte à toutes les fuites de rentabilité. A voir par exemple :
- trésorerie prêtée à titre gratuit en 2010 par 1885,
- 1885 effectue des achats à prix ferme auprès de Chartrons, or c'est 1885 qui paye les avances aux fournisseurs à la place de Chartrons
- Chartrons spécule sur les cours du vin, en vendant un prix fixe à terme à 1885. Mais quand Chartrons ne peut pas payer, c'est 1885 qui assume les risques.

4. Le marché des vins est globalement en hausse cette année. Les comptes de 1885 s'améliorent et son périmètre augmente grâce à des acquisitions. Les pertes des années antérieures ont été apurées par des AK (les fondateurs sont redevenus majoritaires).
Pour S1 2011, on ne connait toutefois pas le montant du résultat réel (comptes non trouvés). Le communiqué de presse indique un résultat "économique" positif. Mais forte amélioration des marges à priori....


Question : la société capitalise 25 M€. Soit plus de 100 fois son résultat opérationnel S1 de 205 K€. Même en tablant sur une amélioration continue des résultats, il faudra de nombreuses années avant qu'elle affiche un PER acceptable.

Compte-tenu en plus des risques mentionnés au point 3, et des risques de dilution, je ne vois pas trop l'intérêt...

samedi 29 octobre 2011

BELVEDERE : revue du Web et mouvements sur le cours

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Pour les nostalgiques de Marie-Brizard et de Moncigale, qui savent ce que "Patron" veut dire, à lire sur http://www.rayon-boissons.com/Portraits/Eric-Brousse-President-directeur-general-de-Gabriel-Meffre-16456 une interview de leur ancien PDG, Eric Brousse. On peut comprendre qu'il était plus motivant de travailler avec un dirigeant qui menait son entreprise au succès, qui savait écouter et manager ses collaborateurs, plutôt qu'avec la bande de clowns pseudo-managers actuels.




Surtout quand on connait le brillant parcours de Erick Antony Skora, ancien des Pastis Bergers, et de retour aux manettes.







Côté cours de l'action Belvédère, on a assisté hier à de curieux mouvements : les volumes ont quadruplé par rapport à ces dernières trois semaines, et suite à ces échanges qui ont fortement augmenté dans l'après-midi, le titre a pris plus de 18%, pour cloturer à 33.00 euros. Délit d'initié, énième tentative de manipulation, ou simple emballement passager auto-entretenu?

A priori, on avait des échanges impliquant d'un côté un (des) gros intervant(s) avec en face une multiplicité de petits ordres. Voir sur Euronext ou ici le détail des ordres.

Un nouveau pseudo créé avant-hier, Golem_13, a fugacement fait état de la vente d'une des marques, "Sobieski restant tête de pont devant Marie-Brizard". A prendre avec beaucoup de pincettes, le dit pseudo, créé avant-hier, se révélant être un parfait enfumeur quand il tente de refourguer sa camelote sur Leadmedia Groupe, en prétendant que le RN redevient positif, alors qu'en réalité il passe en perte, malgré une croissance de 90% du CA du à une acquisition...

Rappel : AG de BVD ce lundi

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Edition du 13/02/2013 : à la demande Erik Skora, qui m'adresse par mail  une demande de purge de certaines informations dont il juge qu'elles ont un caractère personnel, demande faite au titre de l'article 40 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, une phrase de l'article a été supprimée.

mardi 25 octobre 2011

BELVEDERE : revue du web - source sur les vodkas polonaises

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A découvrir, pour ceux qui le connaitraient pas déjà, le site parkiet.com.

Il regorge de données :

sur les classements des vodkas polonaises en valeur (Sobieski : 15ème rang mondial et 8ème rang en Pologne ; Krupnik 25 ème rang mondial, et devenu deuxième en Pologne), les hausses de prix prévues par Belvédère et CDEC cet été, sur la baisse prévue de 5% du marché de la vodka d'ici la fin de l'année et les hausses corrélatives de ventes de vin, de whyskies, et....d'eau.

Les arbitragistes pourront y suivre le cours de l'action sur le marché polonais.


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Technofirst : un brevet acheté 2,6 millions d'euros.

Le PDG de Technofirst est un brillant chercheur. Quand il ne pompe pas les idées des autres, il invente de son côté de nouveaux dispositifs destinés à atténuer le bruit.

Fin 2009, il dépose ainsi un brevet pour un sèche-cheveux "silencieux". En février 2010, l'inventeur reprend sa casquette de Président du Conseil d'Administration, et fait acheter par Technofirst ledit brevet pour la somme de 3.1 millions d'euros. Et ce en s'appuyant sur une décision prise en AG 2009. Vous n'avez pas vu cette décision dans les résolutions de l'AG 2009? Pas de panique, vous n'êtes pas le seul. Personne n'a jamais autorisé un tel achat au titre des conventions règlementées. Mais la somme est quand même inscrite en compte-courant, au nom de l'inventeur. Le même jour, le CA décide de faire une augmentation de capital de 1 M€, soit 468.057 actions, par compensation de créances. Habile façon de ne pas faire expertiser un apport en nature.

En juin 2010, le Conseil d'Administration se pose des questions : il vaut combien, ce brevet acquis 3.1 M€? Et il décide de la faire évaluer. Le cabinet GERMAIN MOREAU est un peu moins optimiste que le PDG. Il rend son rapport en aout 2010. Ce sera 2.4 M€. On ne sait pas sur quelles bases, le dit rapport ayant été tenu secret. Bref, il faut annuler la vente faite en février, et l'AK décidée le même jour.

Mais le CA de Technofirst, représenté par son PDG, considère que la détention de ce brevet est vital pour la société. Pourquoi ne pas avoir acheté sa licence d'exploitation? Mystère. Cela revient presque au même, sauf que, s'agissant d'une licence, la société aurait versé annuellement des royalties. Et aurait été plus libre de cesser les paiements s'il s'était avéré que le brevet n'était pas exploitable. Ou que l'invention n'était pas brevetable.

Donc, Technofirst va acheter le brevet. Un quelconque CAC aurait-il averti le dirigeant que, s'agissant d'apport en nature, l'intervention d'un Commissaire aux Apports était obligatoire? Toujours est-il que Technofirst fait une demande de nomination d'un Commissaire aux Apports. Et c'est Monsieur Robert Ollivier qui est désigné, le 27 juillet, soit avant que soient connues l'évaluation du cabinet GERMAIN MOREAU.


Naturellement, le Commissaire aux Apports est plus féru de flux financiers que de composants technologiques. Il prend donc connaissance du rapport du cabinet Germain Beau. Et délivre le 30 septembre son rapport, qui selon la parole de Technofirst, confirme la valeur du brevet. Charge à Technofirst de présenter ce rapport à sa prochaine AG, pour faire voter une augmentation de capital libérable par apport en nature, celle-ci n'ayant jamais été autorisée au préalable.

Logiquement, la tâche du Commissaire aux Apports s'arrête-là. En effet, selon les normes de la profession, et notamment la norme 7-101 , une fois son rapport rendu, il n'a pas à se préoccuper des évènements pouvant avoir lieu entre la remise de ce rapport et l'Assemblée Générale.

Sauf qu'il y a un gros hic.


Quand un inventeur fait une demande de brevet en France, l'INPI procède à un examen pour vérifier si la demande correspond aux trois critères suivant :
- nouveauté
- activité inventive
- possibilité d'application industrielle.

Et vérifie aussi que l'inventeur a bien fait son travail, en décrivant l'état de l'art de la technique antérieure, et en précisant en quoi ses revendications apportent une nouveauté.

Et le hic, c'est que le 20 Septembre, soit avant le dépôt du rapport du CAA, l'INPI prévient que "l'invention" n'est pas brevetable en l'état. Notamment parce que 8 des 10 revendications ne sont pas ni nouvelles, ni innovantes. Voilà qui aurait du sérieusement réduire l'évaluation du dit brevet. Même si par la suite des contestations étaient possibles. Mais non, le CAA n'a rien trouvé à y redire. Avait-il été informé d'ailleurs? Pour le savoir, il faudrait lire son rapport. Or celui-ci n'a pas été diffusé aux actionnaires. Ni publié.





Le 16 novembre, le Conseil d'Administration, qui lui a forcément été informé, décide de passer outre. Et "autorise la conclusion d'un traité d'apport". Ce qui n'est clairement pas de son ressort. Rappelons que les conventions réglementées doivent être acceptées par les actionnaires, à l'exception du dirigeant concerné. Si l'apport est une AK; c'est encore à l'AGE de l'autoriser.

Le Conseil d'Administration mettra donc ses actionnaires devant le fait accompli. En leur prétextant, lors d'une AGE spéciale tenue en 2011, que cette AK avait autorisée en 2009 (ce qui est faux). Elle poussera même le bouchon un peu plus loin en prétendant aux actionnaires que, le bénéficiaire étant membre fondateur, il aurait pu acquérir en contre-partie des actions au prix nominal, soit à un euro, au lieu des 2.26 euros décidés par lui-même. Le commissaire aux comptes a tiqué. En signalant dans son rapport que tous les documents juridiques ne lui avaient pas été présentés.... Sans que l'on sache s'il a seulement aperçu le rapport du CAA.

Les quelques actionnaires présents à cette AGE (certains ayant préféré assister à l'AGO prévue la semaine suivante)ou ceux informés n'ont pas été contents. Et l'ont fait savoir.

Pour les calmer, le PDG leur a promis de revoir à la hausse le prix d'échange des qu'il s'octroyait contre ce fabuleux brevet. Et a publié au greffe du Tribunal de Commerce l'augmentation de capital. Ce sera 1.163.634 actions. Grâce auxquelles le PDG détient la majorité absolue.

Pour annuler cette AK et revenir au dernier chiffre promis, il faudrait une nouvelle AGE. Nul ne sait quand elle aura lieu. En 2012, peut-être? En attendant, il y a un seul maître à bord. Pour exploiter ce fameux brevet si indispensable qui, promis, juré, va rapporter plein de sous.


Arf! Cela, c'est une autre histoire....



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Sources : PV AG 2009, PVA CA du 10 mars 2011,
Echanges INPI


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